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Marques déposées par la société EARL Ets ARNAUD (E.A.R.L
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CHATEAU LACOUR FONTSEQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LACOUR FONTSEQUE
EARL Ets ARNAUD (E.A.R.L)

Numéro de dépôt :
3081535
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2011
CHATEAU LACOUR FONTSEQUE de EARL Ets ARNAUD (E.A.R.L

Présentation de la marque CHATEAU LACOUR FONTSEQUE

Déposée le 8 février 2001 par la société EARL Ets ARNAUD (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LACOUR FONTSEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société EARL Ets ARNAUD (E.A.R.L domicilié(e) 6, Rue du Noyer, 11200 MONTSERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 887 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Ets ARNAUD - France.

La marque CHATEAU LACOUR FONTSEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LACOUR FONTSEQUE est expirée depuis le 8 février 2011.


EARL Ets ARNAUD (E.A.R.L) - 6, Rue du Noyer, 11200 MONTSERET - France - SIREN 423887017


EARL Ets ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vin d'Appellation d'Origine.