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Marques déposées par la société EARL Eric SANTIER
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Domaine DOZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine DOZON
EARL Eric SANTIER, Société Civile

Numéro de dépôt :
4057911
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2023
Domaine DOZON de EARL Eric SANTIER

Présentation de la marque Domaine DOZON

Déposée le 31 décembre 2013 par la société EARL Eric SANTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine DOZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la société EARL Eric SANTIER domicilié(e) 52 rue du Rouilly - 37500 - LIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 490 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Eric SANTIER, M. SANTIER Eric domicilié(e) 52 rue du Rouilly - 37500 - LIGRE - France.

La marque Domaine DOZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine DOZON est expirée depuis le 31 décembre 2023.


EARL Eric SANTIER, Société Civile - 52 rue du Rouilly - 37500 - LIGRE - France - SIREN 794490920


EARL Eric SANTIER, M. SANTIER Eric - 52 rue du Rouilly - 37500 - LIGRE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays.