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DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS
earl e & p clairet, earl

Numéro de dépôt :
4355320
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS de earl e & p clairet

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS

Déposée le 18 avril 2017 par earl e & p clairet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est earl e & p clairet, earl domicilié(e) 5 petite place - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme clairet evelyne domicilié(e) 5 petite place - 39600 - ARBOIS - France.

La marque DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOURNELLE EVELYNE ET PASCAL CLAIRET VIGNERONS EN ARBOIS arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.


earl e & p clairet, earl - 5 petite place - 39600 - ARBOIS - France


Mme clairet evelyne - 5 petite place - 39600 - ARBOIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.