ARC EN CIEL
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 23 février 1999 par la société EARL DULUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 23 février 2009.
EARL DULUCQ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14