Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
EARL DULUCQ

Numéro de dépôt :
99777747
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 23 février 1999 par la société EARL DULUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société EARL DULUCQ domicilié(e) " CHATEAU DE PERCHADE ", 40320 PAYROS-CAZAUTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 421 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DULUCQ ALAIN - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 23 février 2009.

EARL DULUCQ a également déposé les autres marques suivantes : TCHIN TCHIN DE DULUCQ , REVELATION de DULUCQ , DOUCEUR DES DUNES , SYMPHONIE


EARL DULUCQ - " CHATEAU DE PERCHADE ", 40320 PAYROS-CAZAUTETS - France - SIREN 342421203


Monsieur DULUCQ ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

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