Marque expirée - Marque en non vigueur
Chateau BERNISSE
Numéro de dépôt :
3379872
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/09/2015
Présentation de la marque Chateau BERNISSE
Déposée le 14 septembre 2005 par la société EARL du vignoble TURTAUT Bertrand et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau BERNISSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau BERNISSE est expirée depuis le 14 septembre 2015.
EARL du vignoble TURTAUT Bertrand et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42