Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Tertre du Boilon Domaine Tertre du Boilon
EARL du Vieux Planty, EARL

Numéro de dépôt :
3865155
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2021
Château Tertre du Boilon Domaine Tertre du Boilon de EARL du Vieux Planty

Présentation de la marque Château Tertre du Boilon Domaine Tertre du Boilon

Déposée le 8 octobre 2011 par la société EARL du Vieux Planty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Tertre du Boilon Domaine Tertre du Boilon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société EARL du Vieux Planty domicilié(e) 10 Le Bourg - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 374 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL du Vieux Planty domicilié(e) 10 Le Bourg - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France.

La marque Château Tertre du Boilon Domaine Tertre du Boilon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Tertre du Boilon Domaine Tertre du Boilon est expirée depuis le 8 octobre 2021.

EARL du Vieux Planty a également déposé les autres marques suivantes : La Commanderie du Taillet


EARL du Vieux Planty, EARL - 10 Le Bourg - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France - SIREN 440374486


EARL du Vieux Planty - 10 Le Bourg - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres, vins d'appellation d'origine.