Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL DU TIELLET
/
DOMAINE DU TIELLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TIELLET
EARL DU TIELLET

Numéro de dépôt :
97698699
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/10/2017

Présentation de la marque DOMAINE DU TIELLET

Déposée le 3 octobre 1997 par la société EARL DU TIELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU TIELLET »

Le déposant est la société EARL DU TIELLET domicilié(e) Le Bourg,71570 CHANES (dossier no 2353518) - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 826 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILOUX Patrick et Isabelle EARL DU TIELLET domicilié(e) Le Bourg,71570 CHANES (dossier no 2353518) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU TIELLET est expirée depuis le 3 octobre 2017.


EARL DU TIELLET - Le Bourg,71570 CHANES (dossier no 2353518) - 71570 - France - SIREN 382826378


GILOUX Patrick et Isabelle EARL DU TIELLET - Le Bourg,71570 CHANES (dossier no 2353518) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353518 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU TIELLET"