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Marques déposées par la société EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F
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CLAUDE DUBOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAUDE DUBOIS
EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F., E.A.R.L

Numéro de dépôt :
1295015
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
04/12/2024
CLAUDE DUBOIS de EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F

Présentation de la marque CLAUDE DUBOIS

Déposée le 4 décembre 1984 par la société EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CLAUDE DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F domicilié(e) “ Les Almanachs ”, Route d'Arty - 51480 - VENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 065 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F., Mme Claudy DUBOIS domicilié(e) Route d'Arty - 51480 - VENTEUIL - France.

La marque CLAUDE DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAUDE DUBOIS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F a également déposé les autres marques suivantes : DU REDEMPTEUR DUBOIS PERE ET FILS , BLANCHE LEPAGE , LES ALMANACHS , APPOLINE


EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F., E.A.R.L - “ Les Almanachs ”, Route d'Arty - 51480 - VENTEUIL - France - SIREN 378065189


EARL du Rédempteur DUBOIS P.&F., Mme Claudy DUBOIS - Route d'Arty - 51480 - VENTEUIL - France


Renouvellement sans limitation n°2043359 - Publication au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277565 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 23 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183378 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°410898 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 31 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183641 - Publication au BOPI 1995-03-31

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573440 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE", coteaux champenois.