Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les normandises
EARL du Pradon, EARL

Numéro de dépôt :
3947880
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
les normandises de EARL du Pradon

Présentation de la marque les normandises

Déposée le 21 septembre 2012 par EARL du Pradon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les normandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est EARL du Pradon, EARL domicilié(e) 15 route départementale 6015 - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Palfray Emmanuel domicilié(e) 15 Route Départementale 6015 - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France.

La marque les normandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les normandises est expirée depuis le 21 septembre 2022.

EARL du Pradon a également déposé les autres marques suivantes : LH cidre


EARL du Pradon, EARL - 15 route départementale 6015 - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France


M. Palfray Emmanuel - 15 Route Départementale 6015 - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres.