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Marques déposées par la société EARL du Petit Malromé
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DOMAINE DU PETIT MALROME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT MALROME
EARL du Petit Malromé, earl

Numéro de dépôt :
93457773
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT MALROME

Déposée le 1 mars 1993 par la société EARL du Petit Malromé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PETIT MALROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société EARL du Petit Malromé domicilié(e) au Lac - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 756 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL du Petit Malromé domicilié(e) au Lac - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France.

La marque DOMAINE DU PETIT MALROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PETIT MALROME est expirée depuis le 1 mars 2023.


EARL du Petit Malromé, earl - au Lac - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France - SIREN 432756773


EARL du Petit Malromé - au Lac - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2236185 - Publication au BOPI 2003-01-31

Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314850 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533492 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU PETIT MALROME