EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée- Mas DURAND NORD
Numéro de dépôt :
3176287
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
Présentation de la marque MUSCAT DE RIVESALTES
Déposée le 19 juillet 2002 par EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée- Mas DURAND NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MUSCAT DE RIVESALTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée- Mas DURAND NORD domicilié(e) 66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques VERGELLY Avocat associé domicilié(e) 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.
La marque MUSCAT DE RIVESALTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT DE RIVESALTES est expirée depuis le 19 juillet 2012.
EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée- Mas DURAND NORD a également déposé les autres marques suivantes : MAS BAUX , VELOURS ROUGE MAS BAUX
EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée- Mas DURAND NORD - 66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France
Maître Jacques VERGELLY Avocat associé - 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
- Huiles et graisses comestibles, huile d'olive - Vins d'appellation d'origine muscat de rivesaltes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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