Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BANJOULIERES
EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE, EARL

Numéro de dépôt :
3140874
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2022
DOMAINE DE BANJOULIERES de EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE

Présentation de la marque DOMAINE DE BANJOULIERES

Déposée le 7 janvier 2002 par la société EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BANJOULIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la société EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE domicilié(e) 17 RUE DES PINS - 34480 - PUIMISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 121 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POUJAD NICOLE, EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE domicilié(e) 17 RUE DES PINS - 34480 - PUIMISSON - France.

La marque DOMAINE DE BANJOULIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BANJOULIERES est expirée depuis le 7 janvier 2022.


EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE, EARL - 17 RUE DES PINS - 34480 - PUIMISSON - France - SIREN 432121143


POUJAD NICOLE, EARL DU DOMAINE LA BANJOULIERE - 17 RUE DES PINS - 34480 - PUIMISSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494018 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-03-13

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