Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GUYON
EARL DU DOMAINE GUYON (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
3130895
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2011
DOMAINE GUYON de EARL DU DOMAINE GUYON (SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque DOMAINE GUYON

Déposée le 8 novembre 2001 par la société EARL DU DOMAINE GUYON (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GUYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société EARL DU DOMAINE GUYON (SOCIETE CIVILE domicilié(e) VOSNE-ROMANÉE, 21700 VOSNE-ROMANÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 071 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE GUYON - France.

La marque DOMAINE GUYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUYON est expirée depuis le 8 novembre 2011.


EARL DU DOMAINE GUYON (SOCIETE CIVILE) - VOSNE-ROMANÉE, 21700 VOSNE-ROMANÉE - France - SIREN 381071141


EARL DOMAINE GUYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée. Eaux de vie et liqueurs d'appellation d'origine contrôlée.