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Marques déposées par la société EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, EARL

Numéro de dépôt :
3230981
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023
Marque figurative de EARL DU DOMAINE DU JAS D\'ESCLANS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 2003 par la société EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS domicilié(e) 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 301 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS domicilié(e) 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230981.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2023.

EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRES , CUVEE DU LOUP


EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, EARL - 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 442301339


EARL DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS - 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531253 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29

Vins.