Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL du DOMAINE DES RONCIÈRES
/
DOMAINE DES RONCIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RONCIERES
EARL du DOMAINE DES RONCIÈRES

Numéro de dépôt :
1702357
Date de dépôt :
10/03/1991
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
10/03/2011
DOMAINE DES RONCIERES de EARL du DOMAINE DES RONCIÈRES

Présentation de la marque DOMAINE DES RONCIERES

Déposée le 10 mars 1991 par la société EARL du DOMAINE DES RONCIÈRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE DES RONCIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL du DOMAINE DES RONCIÈRES domicilié(e) Société Civile, "Les Roncières", 89800 MALIGNY (dossier no 2194681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 257 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régis SEGAULT domicilié(e) (dossier no 2194681) - France.

La marque DOMAINE DES RONCIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES RONCIERES est expirée depuis le 10 mars 2011.


EARL du DOMAINE DES RONCIÈRES - Société Civile, "Les Roncières", 89800 MALIGNY (dossier no 2194681) - France - SIREN 420257248


Régis SEGAULT - (dossier no 2194681) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194681 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins de pays ou d'appellation d'origine