Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIPION
EARL DU DOMAINE DE SCIPION

Numéro de dépôt :
98756504
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque SCIPION

Déposée le 26 octobre 1998 par EARL DU DOMAINE DE SCIPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est EARL DU DOMAINE DE SCIPION, domicilié(e) 4 GRANDE RUE, 60620 ROSOY EN MULTIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE SCIPION - France.

La marque SCIPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIPION est expirée depuis le 26 octobre 2008.


EARL DU DOMAINE DE SCIPION - 4 GRANDE RUE, 60620 ROSOY EN MULTIEN - France


EARL DOMAINE DE SCIPION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.