Marque expirée - Marque en non vigueur

lapiVolette
earl du domaine de la piolette earl

Numéro de dépôt :
3417665
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
lapiVolette de earl du domaine de la piolette earl

Présentation de la marque lapiVolette

Déposée le 16 mars 2006 par la société earl du domaine de la piolette earl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lapiVolette »

Le déposant est la société earl du domaine de la piolette earl domicilié(e) 2 chateau la piolette,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 638 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl du domaine de la piolette domicilié(e) 2 chateau la piolette,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lapiVolette est expirée depuis le 16 mars 2016.


earl du domaine de la piolette earl - 2 chateau la piolette,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France - SIREN 342638590


earl du domaine de la piolette - 2 chateau la piolette,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vins.