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Marques déposées par la société EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE
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DOMAINE DE LA PEYROUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA PEYROUSE
EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE, EARL

Numéro de dépôt :
4302685
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2026
DOMAINE DE LA PEYROUSE de EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PEYROUSE

Déposée le 27 septembre 2016 par la société EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA PEYROUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE domicilié(e) 37 AVENUE DE NARBONNE - 11360 - DURBAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 016 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE, M. GILI JEAN LOUIS domicilié(e) 37 AVENUE DE NARBONNE - 11360 - DURBAN CORBIERES - France.

La marque DOMAINE DE LA PEYROUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PEYROUSE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE, EARL - 37 AVENUE DE NARBONNE - 11360 - DURBAN CORBIERES - France - SIREN 402016588


EARL DU DOMAINE DE LA PEYROUSE, M. GILI JEAN LOUIS - 37 AVENUE DE NARBONNE - 11360 - DURBAN CORBIERES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.