Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine de Grand Vignes
Numéro de dépôt :
3584178
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018
Présentation de la marque Domaine de Grand Vignes
Déposée le 23 juin 2008 par la société EARL Du Domaine de Grand Beaupré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Grand Vignes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Grand Vignes est expirée depuis le 23 juin 2018.
EARL Du Domaine de Grand Beaupré a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31