Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Doyennes
EARL DU CLOS SAINT MARC, EARL

Numéro de dépôt :
3192585
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/11/2022
Les Doyennes de EARL DU CLOS SAINT MARC

Présentation de la marque Les Doyennes

Déposée le 6 novembre 2002 par la société EARL DU CLOS SAINT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Les Doyennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société EARL DU CLOS SAINT MARC domicilié(e) 60 ROUTE DES FONTAINES - 69440 - TALUYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 076 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU CLOS SAINT MARC domicilié(e) 60 ROUTE DES FONTAINES - 69440 - TALUYERS - France.

La marque Les Doyennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Doyennes est expirée depuis le 6 novembre 2022.


EARL DU CLOS SAINT MARC, EARL - 60 ROUTE DES FONTAINES - 69440 - TALUYERS - France - SIREN 331076067


EARL DU CLOS SAINT MARC - 60 ROUTE DES FONTAINES - 69440 - TALUYERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514772 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-11-22

Boissons alcooliques Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.