Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIGNATEL
EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98763690
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2028

Présentation de la marque PIGNATEL

Déposée le 4 décembre 1998 par la société EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIGNATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la société EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE domicilié(e) Château de la Noblesse - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 093 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque PIGNATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIGNATEL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE LA NOBLESSE


EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Château de la Noblesse - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 379093453


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390966 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2018 n°2701078 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Vins d'appellation d'origine Bandol Contrôlée.