Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE LA NOBLESSE
EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE, exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99778188
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/03/2029

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA NOBLESSE

Déposée le 1 mars 1999 par la société EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHÂTEAU DE LA NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE domicilié(e) CHATEAU DE LA NOBLESSE - 83740 - LA CADIERE-D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 093 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE LA NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHÂTEAU DE LA NOBLESSE arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE a également déposé les autres marques suivantes : PIGNATEL


EARL DU CHATEAU DE LA NOBLESSE, exploitation agricole à responsabilité limitée - CHATEAU DE LA NOBLESSE - 83740 - LA CADIERE-D'AZUR - France - SIREN 379093453


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389385 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707204 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-21

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château de la Noblesse.