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Marques déposées par EARL DU BAC
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Farine Soline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Farine Soline
EARL DU BAC

Numéro de dépôt :
4498337
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
Farine Soline de EARL DU BAC

Présentation de la marque Farine Soline

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par EARL DU BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Farine Soline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est EARL DU BAC domicilié(e) 8 rue de l'église - 51260 - baudement - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU BAC, Monsieur jean-marie gonet domicilié(e) 8 rue de l'église - 51260 - baudement - France.

La marque Farine Soline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farine Soline arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.


EARL DU BAC - 8 rue de l'église - 51260 - baudement - France


EARL DU BAC, Monsieur jean-marie gonet - 8 rue de l'église - 51260 - baudement - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; crêpes (alimentation) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.