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Marques déposées par la société EARL DOYEN
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CHATEAU LE BREUIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE BREUIL
EARL DOYEN, EARL

Numéro de dépôt :
1510091
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/12/2028
CHATEAU LE BREUIL de EARL DOYEN

Présentation de la marque CHATEAU LE BREUIL

Déposée le 29 décembre 1988 par la société EARL DOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL DOYEN domicilié(e) 22 route des côtes de bourg - 33710 - BAYON SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 139 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOYEN domicilié(e) 22 route des côtes de bourg - 33710 - BAYON SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU LE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE BREUIL arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.


EARL DOYEN, EARL - 22 route des côtes de bourg - 33710 - BAYON SUR GIRONDE - France - SIREN 395139397


EARL DOYEN - 22 route des côtes de bourg - 33710 - BAYON SUR GIRONDE - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391495 - Publication au BOPI 2008-12-08

Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492117 - Publication au BOPI 2008-12-08

Renouvellement sans limitation n°2131550 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700500 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2018-12-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE BREUIL"