Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Parot
EARL DORTHE Philippe

Numéro de dépôt :
3358569
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/05/2015
Domaine de Parot de EARL DORTHE Philippe

Présentation de la marque Domaine de Parot

Déposée le 12 mai 2005 par la société EARL DORTHE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Domaine de Parot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société EARL DORTHE Philippe domicilié(e) Quartier de Parot,07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 334 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORTHE Philippe domicilié(e) Quartier de Parot,07700 ST MARCEL D'ARDÈCHE - 07700 - France.

La marque Domaine de Parot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Parot est expirée depuis le 12 mai 2015.


EARL DORTHE Philippe - Quartier de Parot,07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France - SIREN 410334684


DORTHE Philippe - Quartier de Parot,07700 ST MARCEL D'ARDÈCHE - 07700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.