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Marques déposées par la société EARL DOMINIQUE MOREL
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PAMPYLLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAMPYLLE
EARL DOMINIQUE MOREL

Numéro de dépôt :
3428568
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
09/05/2016
PAMPYLLE de EARL DOMINIQUE MOREL

Présentation de la marque PAMPYLLE

Déposée le 9 mai 2006 par la société EARL DOMINIQUE MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « PAMPYLLE »

Le déposant est la société EARL DOMINIQUE MOREL domicilié(e) LES CHAVANNES,69840 EMERINGES - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 773 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMINIQUE MOREL domicilié(e) LES CHAVANNES,69840 EMERINGES - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPYLLE est expirée depuis le 9 mai 2016.


EARL DOMINIQUE MOREL - LES CHAVANNES,69840 EMERINGES - 69840 - France - SIREN 380773598


EARL DOMINIQUE MOREL - LES CHAVANNES,69840 EMERINGES - 69840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Vins.