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Marques déposées par la société EARL Dominique GIRAULT
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DOMAINE DES CAILLOTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAILLOTS
EARL Dominique GIRAULT

Numéro de dépôt :
1621879
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES CAILLOTS

Déposée le 9 mars 1989 par la société EARL Dominique GIRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DOMAINE DES CAILLOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL Dominique GIRAULT domicilié(e) " Le Grand Mont ", 41140 NOYERS/CHER (dossier no 2140219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 714 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Dominique GIRAULT domicilié(e) (dossier no 2140219) - France.

La marque DOMAINE DES CAILLOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CAILLOTS est expirée depuis le 9 mars 2009.


EARL Dominique GIRAULT - " Le Grand Mont ", 41140 NOYERS/CHER (dossier no 2140219) - France - SIREN 326714409


EARL Dominique GIRAULT - (dossier no 2140219) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2140219 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Vins d'Appellation d'Origine