Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MICHEL DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
EARL DOMAINES JUZAN, EARL

Numéro de dépôt :
96645016
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/09/2026

Présentation de la marque CHATEAU MICHEL DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 26 septembre 1996 par la société EARL DOMAINES JUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MICHEL DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société EARL DOMAINES JUZAN domicilié(e) 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 929 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINES JUZAN, M. JUZAN Julien domicilié(e) 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU MICHEL DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MICHEL DE VERT Appellation Lussac St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

EARL DOMAINES JUZAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-GAZEAU


EARL DOMAINES JUZAN, EARL - 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 508929866


EARL DOMAINES JUZAN, M. JUZAN Julien - 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319738 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 16 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°499238 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-01-16

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628476 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MICHEL DE VERT"