Marque enregistrée - Marque en vigueur

Savary
EARL DOMAINE SAVARY, EARL

Numéro de dépôt :
4159892
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
Savary de EARL DOMAINE SAVARY

Présentation de la marque Savary

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la société EARL DOMAINE SAVARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Savary » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société EARL DOMAINE SAVARY domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 740 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE SAVARY, M. Olivier SAVARY domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France.

La marque Savary a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savary arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

EARL DOMAINE SAVARY a également déposé les autres marques suivantes : Francine et Olivier SAVARY


EARL DOMAINE SAVARY, EARL - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 423740638


EARL DOMAINE SAVARY, M. Olivier SAVARY - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.