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Marques déposées par la société EARL DOMAINE SAVARY (société d'exploitation agricole à responsabilité limitée
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SAVARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVARY
EARL DOMAINE SAVARY (société d'exploitation agricole à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3059749
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010

Présentation de la marque SAVARY

Déposée le 23 octobre 2000 par la société EARL DOMAINE SAVARY (société d'exploitation agricole à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société EARL DOMAINE SAVARY (société d'exploitation agricole à responsabilité limitée domicilié(e) 4, Chemin des Hates, 89800 MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 740 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SAVARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVARY est expirée depuis le 23 octobre 2010.


EARL DOMAINE SAVARY (société d'exploitation agricole à responsabilité limitée) - 4, Chemin des Hates, 89800 MALIGNY - France - SIREN 423740638


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Vins.