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Marques déposées par la société EARL DOMAINE SAINT CLAUDE (Société Civile d'Exploitation Agricole
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DOMAINE MONTALEGRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTALEGRE
EARL DOMAINE SAINT CLAUDE (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
3151105
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2012
DOMAINE MONTALEGRE de EARL DOMAINE SAINT CLAUDE (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque DOMAINE MONTALEGRE

Déposée le 1 mars 2002 par la société EARL DOMAINE SAINT CLAUDE (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE MONTALEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société EARL DOMAINE SAINT CLAUDE (Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Domaine Saint Claude - Le Palis,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 067 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque DOMAINE MONTALEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTALEGRE est expirée depuis le 1 mars 2012.


EARL DOMAINE SAINT CLAUDE (Société Civile d'Exploitation Agricole) - Domaine Saint Claude - Le Palis,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France - SIREN 351067210


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vins d'appellation Côtes du Rhône contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Domaine Montalègre ».