Marque enregistrée - Marque en vigueur

KATZ BRUT
Earl Domaine René Meyer et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
4240285
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
KATZ BRUT de Earl Domaine René Meyer et Fils

Présentation de la marque KATZ BRUT

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par Earl Domaine René Meyer et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KATZ BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est Earl Domaine René Meyer et Fils, EARL domicilié(e) 14 grand rue - 68230 - katzenthal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Domaine René Meyer et Fils, Mme. Magali Meyer domicilié(e) 14 grand rue - 68230 - katzenthal - France.

La marque KATZ BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATZ BRUT arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


Earl Domaine René Meyer et Fils, EARL - 14 grand rue - 68230 - katzenthal - France


Earl Domaine René Meyer et Fils, Mme. Magali Meyer - 14 grand rue - 68230 - katzenthal - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.