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Marques déposées par EARL Domaine Patrick BAUDOUIN
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Après Minuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Après Minuit
EARL Domaine Patrick BAUDOUIN

Numéro de dépôt :
3218513
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
Après Minuit de EARL Domaine Patrick BAUDOUIN

Présentation de la marque Après Minuit

Déposée le 27 mars 2003 par EARL Domaine Patrick BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Après Minuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est EARL Domaine Patrick BAUDOUIN domicilié(e) Princé,49290 CHAUDEFONDS sur LAYON - 49290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Patrick BAUDOUIN domicilié(e) Princé,49290 CHAUDEFONDS sur LAYON - 49290 - France.

La marque Après Minuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Après Minuit est expirée depuis le 27 mars 2013.

EARL Domaine Patrick BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : EFFUSION


EARL Domaine Patrick BAUDOUIN - Princé,49290 CHAUDEFONDS sur LAYON - 49290 - France


EARL Domaine Patrick BAUDOUIN - Princé,49290 CHAUDEFONDS sur LAYON - 49290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vins et boissons alcoolisées Boisons non alcoolisées

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.