Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENT DE SPILITE
EARL Domaine Ogereau

Numéro de dépôt :
4242645
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
VENT DE SPILITE de EARL Domaine Ogereau

Présentation de la marque VENT DE SPILITE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la société EARL Domaine Ogereau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENT DE SPILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société EARL Domaine Ogereau domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 690 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Ogereau, M. Emmanuel OGEREAU domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France.

La marque VENT DE SPILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT DE SPILITE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

EARL Domaine Ogereau a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE DE LA HOUSSAYE , EN CHENIN , L'ENTHOUSIASME , L'ENJOUEE , SAPONAIRE , BRUT DE SCHISTES


EARL Domaine Ogereau - 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France - SIREN 802690461


EARL Domaine Ogereau, M. Emmanuel OGEREAU - 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .