Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la société EARL Domaine Ogereau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENT DE SPILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la société EARL Domaine Ogereau domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 690 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Ogereau, M. Emmanuel OGEREAU domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France.
La marque VENT DE SPILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL Domaine Ogereau - 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France - SIREN 802690461
EARL Domaine Ogereau, M. Emmanuel OGEREAU - 44 rue de la Belle Angevine - 49750 - Saint Lambert du Lattay - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .
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