Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUT DE SCHISTES
EARL DOMAINE OGEREAU, EARL

Numéro de dépôt :
4334267
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
BRUT DE SCHISTES de EARL DOMAINE OGEREAU

Présentation de la marque BRUT DE SCHISTES

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la société EARL DOMAINE OGEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT DE SCHISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société EARL DOMAINE OGEREAU domicilié(e) 44 rue de la Belle Angevine, Saint Lambert du Lattay, 49750 VAL DU LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 690 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE OGEREAU, M. Emmanuel OGEREAU domicilié(e) 44 RUE de la Belle Angevine, Saint Lambert du Lattay, 49750 VAL DU LAYON - France.

La marque BRUT DE SCHISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE SCHISTES arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

EARL DOMAINE OGEREAU a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE DE LA HOUSSAYE , VENT DE SPILITE , EN CHENIN , L'ENTHOUSIASME , L'ENJOUEE , SAPONAIRE


EARL DOMAINE OGEREAU, EARL - 44 rue de la Belle Angevine, Saint Lambert du Lattay, 49750 VAL DU LAYON - France - SIREN 802690461


EARL DOMAINE OGEREAU, M. Emmanuel OGEREAU - 44 RUE de la Belle Angevine, Saint Lambert du Lattay, 49750 VAL DU LAYON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.