Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT MONDESIR
EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN Société Civile

Numéro de dépôt :
3308145
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
GTC BLAYE
Date d'expiration :
03/08/2014
HAUT MONDESIR de EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN Société Civile

Présentation de la marque HAUT MONDESIR

Déposée le 3 août 2004 par la société EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLAYE), la marque française « HAUT MONDESIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN Société Civile domicilié(e) 33390 PLASSAC - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 936 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN domicilié(e) 33390 PLASSAC - France.

La marque HAUT MONDESIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT MONDESIR est expirée depuis le 3 août 2014.

EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONDESIR


EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN Société Civile - 33390 PLASSAC - 33390 - France - SIREN 353936404


EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN - 33390 PLASSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655353 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée.