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Marques déposées par la société EARL Domaine Marc JAMBON et FILS
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Noblesse du Chardonnay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noblesse du Chardonnay
EARL Domaine Marc JAMBON et FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4352325
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
Noblesse du Chardonnay de EARL Domaine Marc JAMBON et FILS

Présentation de la marque Noblesse du Chardonnay

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la société EARL Domaine Marc JAMBON et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noblesse du Chardonnay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société EARL Domaine Marc JAMBON et FILS domicilié(e) 38 impasse de la Roche - 71960 - PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 117 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Marc JAMBON et Fils, M. Michel PRUDHON domicilié(e) 38 IMPASSE de la Roche - 71960 - PIERRECLOS - France.

La marque Noblesse du Chardonnay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noblesse du Chardonnay arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


EARL Domaine Marc JAMBON et FILS, EARL - 38 impasse de la Roche - 71960 - PIERRECLOS - France - SIREN 404117574


EARL Domaine Marc JAMBON et Fils, M. Michel PRUDHON - 38 IMPASSE de la Roche - 71960 - PIERRECLOS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins liquoreux issus de la vinification du cépage Chardonnay réalisés sur la commune de 71960 et ayant une teneur en sucre de raisin supérieure à 40 g/l (sans apport de sucre ni MCR). Les moûts doivent avoir une teneur naturelle en sucres fermentescibles supérieure ou égale à 280g de sucres par litre.