Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LIEUMENANT
EARL DOMAINE LIEUMENANT (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99779890
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU LIEUMENANT

Déposée le 3 mars 1999 par la société EARL DOMAINE LIEUMENANT (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LIEUMENANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société EARL DOMAINE LIEUMENANT (E.A.R.L domicilié(e) LIEUMENANT, 33790 MASSUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 252 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIBERATORE Eric - France.

La marque CHATEAU LIEUMENANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LIEUMENANT est expirée depuis le 3 mars 2009.


EARL DOMAINE LIEUMENANT (E.A.R.L.) - LIEUMENANT, 33790 MASSUGAS - France - SIREN 398252171


Monsieur LIBERATORE Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299371 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629733 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Vin d'appellation d'orgine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LIEUMENANT ".