Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN MARC BOILLOT
EARL domaine Jean Marc BOILLOT, EARL

Numéro de dépôt :
4013330
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
DOMAINE JEAN MARC BOILLOT de EARL domaine Jean Marc BOILLOT

Présentation de la marque DOMAINE JEAN MARC BOILLOT

Déposée le 18 juin 2013 par la société EARL domaine Jean Marc BOILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE JEAN MARC BOILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la société EARL domaine Jean Marc BOILLOT domicilié(e) LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 171 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL domaine Jean Marc BOILLOT, M. ALZINGRE FRANCOIS domicilié(e) LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France.

La marque DOMAINE JEAN MARC BOILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN MARC BOILLOT est expirée depuis le 18 juin 2023.

EARL domaine Jean Marc BOILLOT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Truffière , LA POMMARDIERE , JEAN MARC BOILLOT , DOMAINE LES ROQUES


EARL domaine Jean Marc BOILLOT, EARL - LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France - SIREN 421171612


EARL domaine Jean Marc BOILLOT, M. ALZINGRE FRANCOIS - LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.