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Marques déposées par EARL Domaine Horticole de Bellefontaine
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HERBUSTIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERBUSTIVE
EARL Domaine Horticole de Bellefontaine

Numéro de dépôt :
3392160
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/11/2015
HERBUSTIVE de EARL Domaine Horticole de Bellefontaine

Présentation de la marque HERBUSTIVE

Déposée le 17 novembre 2005 par EARL Domaine Horticole de Bellefontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HERBUSTIVE »

Le déposant est EARL Domaine Horticole de Bellefontaine domicilié(e) Les Calvets,82101 CASTELSARRASIN cedex - 82101 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry RAT EARL Domaine Horticole de Bellefontaine domicilié(e) Les Calvets, BP 12,82101 CASTELSARRASIN cedex - 82101 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBUSTIVE est expirée depuis le 17 novembre 2015.

EARL Domaine Horticole de Bellefontaine a également déposé les autres marques suivantes : DHORBELLYS


EARL Domaine Horticole de Bellefontaine - Les Calvets,82101 CASTELSARRASIN cedex - 82101 - France


Monsieur Thierry RAT EARL Domaine Horticole de Bellefontaine - Les Calvets, BP 12,82101 CASTELSARRASIN cedex - 82101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Graines (semences), arbres (végétaux), plants, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, plantes naturelles, fleurs naturelles, fleurs et plantes séchées pour la décoration, pivoines (plantes), arbustes, arbres (végétaux), couronnes en fleurs naturelles.