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Marques déposées par EARL Domaine Horticole de Bellefontaine
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DHORBELLYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DHORBELLYS
EARL Domaine Horticole de Bellefontaine, EARL

Numéro de dépôt :
99819514
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque DHORBELLYS

Déposée le 25 octobre 1999 par EARL Domaine Horticole de Bellefontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DHORBELLYS »

Le déposant est EARL Domaine Horticole de Bellefontaine, EARL domicilié(e) 68, chemin de SAGNAC BP 12 - 82101 - CASTELSARRASIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Horticole de Bellefontaine domicilié(e) BP 12 68 chemin à Sagnac - 82101 - CASTELSARRASIN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DHORBELLYS est expirée depuis le 25 octobre 2019.

EARL Domaine Horticole de Bellefontaine a également déposé les autres marques suivantes : HERBUSTIVE


EARL Domaine Horticole de Bellefontaine, EARL - 68, chemin de SAGNAC BP 12 - 82101 - CASTELSARRASIN - France


EARL Domaine Horticole de Bellefontaine - BP 12 68 chemin à Sagnac - 82101 - CASTELSARRASIN Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421628 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés). Semences, plantes et fleurs naturelles.