Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EARL DOMAINE DE LA TRUFFIERE
Numéro de dépôt :
1659564
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/12/2000
Présentation de la marque EARL DOMAINE DE LA TRUFFIERE
Déposée le 18 décembre 1990 par EARL Domaine Henri CLERC Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « EARL DOMAINE DE LA TRUFFIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EARL DOMAINE DE LA TRUFFIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARL DOMAINE DE LA TRUFFIERE est expirée depuis le 18 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41