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Marques déposées par la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS
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DOMAINE DE LA TRUFFIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TRUFFIERE
EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS

Numéro de dépôt :
95565006
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TRUFFIERE

Déposée le 23 mars 1995 par la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE DE LA TRUFFIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS domicilié(e) BP 5, 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 386 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE HENRI CLERC - France.

La marque DOMAINE DE LA TRUFFIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565006.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TRUFFIERE est expirée depuis le 23 mars 2005.

EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE "Les Riaux" , CUVEE JOSEPH PATRIARCHE , BOURGOGNE "Les Parties" , BOURGOGNE "Les Bergeries" , Bourgogne "Les Vaillonges" , BOURGOGNE "Les Champs Perriers"


EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS - BP 5, 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 379386493


EARL DOMAINE HENRI CLERC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Bourgogne Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières platiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.