Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVEE JOSEPH PATRIARCHE
Numéro de dépôt :
1685461
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque CUVEE JOSEPH PATRIARCHE
Déposée le 1 août 1991 par EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE JOSEPH PATRIARCHE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°155098 - Publication au BOPI 1993-02-15