Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BOURGOGNE "Les Champs Perriers"
Numéro de dépôt :
95565009
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque BOURGOGNE "Les Champs Perriers"
Déposée le 23 mars 1995 par la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOURGOGNE "Les Champs Perriers" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 1995 - RETRAIT TOTAL n°188152 - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-07-31