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Marques déposées par la société EARL DOMAINE FORET
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CHATEAU CHAMPEROUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CHAMPEROUX
EARL DOMAINE FORET, EARL

Numéro de dépôt :
94545110
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque CHATEAU CHAMPEROUX

Déposée le 14 novembre 1994 par la société EARL DOMAINE FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAMPEROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société EARL DOMAINE FORET domicilié(e) 34 rue de Verreux - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 865 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque CHATEAU CHAMPEROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CHAMPEROUX arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.


EARL DOMAINE FORET, EARL - 34 rue de Verreux - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 324865573


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2004 n°2275382 - Publication au BOPI 2004-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569189 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU CHAMPEROUX, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).