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Marques déposées par la société EARL DOMAINE FORET EARL
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CHAMPEROUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPEROUX
EARL DOMAINE FORET EARL

Numéro de dépôt :
95578112
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2015

Présentation de la marque CHAMPEROUX

Déposée le 26 juin 1995 par la société EARL DOMAINE FORET EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPEROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société EARL DOMAINE FORET EARL domicilié(e) 34 rue de Verreux,39600 ARBOIS (dossier no 2289168) - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 865 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2289168) - 68071 - France.

La marque CHAMPEROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPEROUX est expirée depuis le 26 juin 2015.


EARL DOMAINE FORET EARL - 34 rue de Verreux,39600 ARBOIS (dossier no 2289168) - 39600 - France - SIREN 324865573


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2289168) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289168 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins blancs mousseux, des boissons à base de vins blancs mousseux), vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne