Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE XANES
EARL DOMAINE EDJE EARL

Numéro de dépôt :
3551663
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2018
MARQUIS DE XANES de EARL DOMAINE EDJE EARL

Présentation de la marque MARQUIS DE XANES

Déposée le 24 janvier 2008 par la société EARL DOMAINE EDJE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE XANES »

Le déposant est la société EARL DOMAINE EDJE EARL domicilié(e) MAS DE LA LLOURDE,66320 VINCA - 66320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 518 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BRUNOL domicilié(e) 34 BOULEVARD VICTOR HUGO,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE XANES est expirée depuis le 24 janvier 2018.

EARL DOMAINE EDJE EARL a également déposé les autres marques suivantes : EDJE


EARL DOMAINE EDJE EARL - MAS DE LA LLOURDE,66320 VINCA - 66320 - France - SIREN 501518666


JEAN BRUNOL - 34 BOULEVARD VICTOR HUGO,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.