TERRES NEGRES
Présentation de la marque TERRES NEGRES
Déposée le 18 avril 2000 par la société EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES NEGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES NEGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES NEGRES est expirée depuis le 18 avril 2010.
EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22