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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE
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HAUT VALOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT VALOIR
EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE

Numéro de dépôt :
3024578
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque HAUT VALOIR

Déposée le 18 avril 2000 par la société EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT VALOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE domicilié(e) MAS KILO, 66600 ESPIRA DE L AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 935 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE - France.

La marque HAUT VALOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT VALOIR est expirée depuis le 18 avril 2010.

EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES NEGRES ALTES , TERRES NEGRES , LOU GINESTA , MOULI DEL BENT


EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE - MAS KILO, 66600 ESPIRA DE L AGLY - France - SIREN 351935291


EARL DOMAINE DU VIEUX CHENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vin de pays et d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.